{"id":1217,"date":"2017-05-30T22:58:54","date_gmt":"2017-05-30T22:58:54","guid":{"rendered":"http:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/?p=1217"},"modified":"2017-05-30T22:58:54","modified_gmt":"2017-05-30T22:58:54","slug":"algerie-assurer-un-proces-equitable-aux-defenseurs-des-droits-des-minorites","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/algerie-assurer-un-proces-equitable-aux-defenseurs-des-droits-des-minorites\/","title":{"rendered":"Alg\u00e9rie: Assurer un proc\u00e8s \u00e9quitable aux d\u00e9fenseurs des droits des minorit\u00e9s"},"content":{"rendered":"

\"\"Kamaleddine Fekhar et d’autres d\u00e9fenseurs des droits des Amazighs sont en d\u00e9tention pr\u00e9ventive depuis juillet 2015<\/em><\/strong><\/p>\n

(Beyrouth, le 29 mai 2017) \u2013 Les autorit\u00e9s alg\u00e9riennes devraient abandonner tous les chefs d’inculpation retenus \u00e0 l’encontre d’un activiste de renom et de ses 40 co-accus\u00e9s, qui sont fond\u00e9s sur leur militantisme pacifique en faveur des droits de la minorit\u00e9 amazigh, ou berb\u00e8re, ont d\u00e9clar\u00e9 aujourd’hui Human Rights Watch, EuroMed Rights, Amnesty International et Front Line Defenders. Kamaleddine Fekhar et la plupart de ses co-accus\u00e9s sont en d\u00e9tention pr\u00e9ventive depuis juillet 2015.<\/p>\n

Pour ce qui concerne les autres chefs d’inculpation, relatifs \u00e0 des actes de violence, retenus contre les pr\u00e9venus, les autorit\u00e9s devraient imm\u00e9diatement mettre fin \u00e0 leur d\u00e9tention pr\u00e9ventive, \u00e0 moins qu’il n’y ait dans chaque cas une justification individuelle n\u00e9cessitant de prolonger cette d\u00e9tention alors que pr\u00e8s de deux ans se sont \u00e9coul\u00e9s depuis leur arrestation. Tous les d\u00e9tenus sont en droit d’\u00eatre jug\u00e9s dans un d\u00e9lai raisonnable. Ces pr\u00e9venus sont confront\u00e9s \u00e0 des inculpations tr\u00e8s similaires, notamment de meurtre, de terrorisme et d’autres graves infractions qui pourraient leur valoir la peine de mort, pour leur r\u00f4le pr\u00e9sum\u00e9 dans les sanglants affrontements ethniques qui ont \u00e9clat\u00e9 dans la r\u00e9gion du Mzab entre 2013 et 2015.<\/p>\n

\u00ab Si les autorit\u00e9s alg\u00e9riennes consid\u00e8rent qu’elles doivent juger les personnes soup\u00e7onn\u00e9es d’avoir foment\u00e9 et d’avoir particip\u00e9 aux graves violences survenues dans la province de Gharda\u00efa, cela devrait \u00eatre sur la base d’\u00e9l\u00e9ments de preuve solides et individualis\u00e9s <\/em>\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Sarah Leah Whitson, directrice de la division Moyen-Orient \u00e0 Human Rights Watch.<\/p>\n

La chambre d’inculpation, une chambre pr\u00e9liminaire charg\u00e9e de confirmer ou de rejeter les chefs d’accusation sur la base d’un rapport r\u00e9dig\u00e9 par un juge d’instruction, a \u00e9mis le 14 f\u00e9vrier 2017 une d\u00e9cision de 150 pages, dans laquelle elle ordonnait le transfert du dossier au tribunal en vue d’un proc\u00e8s. Les organisations signataires du pr\u00e9sent communiqu\u00e9 ont examin\u00e9 le rapport. La Haute Cour d’Alg\u00e9rie a rejet\u00e9 l’appel interjet\u00e9 par la d\u00e9fense contre la d\u00e9cision d’intenter un proc\u00e8s, et celui-ci s’est ouvert le 25 mai.<\/p>\n

Kamaleddine Fekhar a dirig\u00e9 la section de la Ligue alg\u00e9rienne des Droits de l’homme dans la ville de Gharda\u00efa de 2004 \u00e0 2014. Fin 2013, il a fond\u00e9 le Mouvement pour l’autonomie du Mzab, une r\u00e9gion du nord du Sahara, et a condamn\u00e9 le gouvernement pour ce qu’il a qualifi\u00e9 de politique d’apartheid et de discrimination \u00e0 l’encontre des Mozabites, une minorit\u00e9 d’ethnie amazigh vivant dans cette r\u00e9gion. La plupart de ses co-accus\u00e9s sont aussi des activistes pro-amazigh qui militent en faveur d’une autonomie du Mzab.<\/p>\n

\u00ab Aux termes des obligations internationales de l’Alg\u00e9rie, personne ne devrait \u00eatre poursuivi en justice pour avoir plaid\u00e9 pacifiquement pour les droits de minorit\u00e9s, y compris pour une autonomie r\u00e9gionale ou pour l’ind\u00e9pendance <\/em>\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Michel Tubiana, pr\u00e9sident d’EuroMed Rights.<\/p>\n

Selon le droit international en mati\u00e8re de droits humains, les gouvernements sont en droit de sanctionner p\u00e9nalement l’incitation \u00e0 la violence, \u00e0 la haine ou \u00e0 la discrimination. Mais les lois qui interdisent ces formes d’incitation doivent \u00eatre formul\u00e9es sur la base de d\u00e9finitions claires, \u00e9troites et sp\u00e9cifiques, qui soient compatibles avec la protection du droit \u00e0 la libert\u00e9 d’expression. Poursuivre en justice l’incitation \u00e0 la violence devrait \u00eatre limit\u00e9 \u00e0 des cas dans lesquels l’incitation est intentionnelle et directement li\u00e9e \u00e0 la violence. Les poursuites pour incitation \u00e0 la haine ou \u00e0 la discrimination ne devraient jamais viser le plaidoyer pacifique en faveur des droits d’un segment de la population, ou d’une autonomie r\u00e9gionale ou de l’ind\u00e9pendance.<\/p>\n

Le tribunal a rejet\u00e9 plusieurs requ\u00eates pr\u00e9sent\u00e9es par les avocats de la d\u00e9fense en faveur d’une mise en libert\u00e9 sous caution de leurs clients en attendant le proc\u00e8s, la plus r\u00e9cente datant du 14 f\u00e9vrier. Les autorit\u00e9s judiciaires n’ont fourni aucun \u00e9l\u00e9ment particulier ou circonstances pouvant justifier ces rejets, comme l’exigent le droit et les normes internationales humanitaires.<\/p>\n

Outre les d\u00e9ficiences relev\u00e9es dans les chefs d’accusation et les \u00e9l\u00e9ments \u00e0 charge, la longue d\u00e9tention pr\u00e9ventive inflig\u00e9e aux pr\u00e9venus, sans fournir dans chaque cas une justification de la n\u00e9cessit\u00e9 d’une telle d\u00e9tention prolong\u00e9e, constitue une violation de leurs droits \u00e0 la libert\u00e9 et \u00e0 des proc\u00e9dures \u00e9quitables, qui incluent la pr\u00e9somption d’une remise en libert\u00e9 dans l’attente du proc\u00e8s.<\/p>\n

L’article 14.3(c) du Pacte international relatif aux droits civils et politiques, ratifi\u00e9 par l’Alg\u00e9rie ainsi que son Protocole optionnel, stipule que \u00ab toute personne accus\u00e9e d’une infraction p\u00e9nale a droit \u00e0 \u00eatre jug\u00e9e sans retard excessif.<\/em> \u00bb Les Directives et principes sur le droit \u00e0 un proc\u00e8s \u00e9quitable et \u00e0 l’assistance judiciaire en Afrique, adopt\u00e9s par la Commission africaine des droits de l’homme et des peuples en 1999, stipulent que \u00ab \u00e0 moins que des \u00e9l\u00e9ments de preuve suffisants rendent n\u00e9cessaire la prise de mesures pour emp\u00eacher qu\u2019une personne arr\u00eat\u00e9e et inculp\u00e9e pour une infraction p\u00e9nale ne s\u2019\u00e9vade, n\u2019influence les t\u00e9moins ou ne constitue une menace manifeste et grave pour d\u2019autres, les \u00c9tats veillent \u00e0 ce que ladite personne ne soit pas plac\u00e9e en d\u00e9tention pr\u00e9ventive<\/em>. \u00bb
\n<\/strong><\/p>\n

\u00ab Les victimes des tragiques \u00e9v\u00e9nements du Mzab m\u00e9ritent justice, et celle-ci ne peut \u00eatre rendue par un proc\u00e8s profond\u00e9ment d\u00e9fectueux <\/em>\u00bb, a d\u00e9clar\u00e9 Heba Morayef, directrice de recherche sur l’Afrique du Nord \u00e0 Amnesty International.<\/p>\n

\u00c9l\u00e9ments de contexte<\/strong><\/p>\n

Kamaleddine Fekhar a entam\u00e9 une gr\u00e8ve de la faim le 3 janvier 2017, pour r\u00e9clamer sa remise en libert\u00e9, mais il l’a suspendue le 20 avril. Les autorit\u00e9s l’avaient arr\u00eat\u00e9, ainsi que 30 de ses co-accus\u00e9s, le 9 juillet 2015, dans une maison dont il est le propri\u00e9taire dans la ville de Gharda\u00efa, \u00e0 la suite de violences intercommunautaires qui avaient \u00e9clat\u00e9 dans la province de Gharda\u00efa au d\u00e9but du m\u00eame mois, derniers incidents en date dans cette r\u00e9gion o\u00f9 les tensions interethniques sont fortes. Les autres pr\u00e9venus ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s en 2016, le 26 juillet et le 12 d\u00e9cembre.<\/p>\n

Des violences ont \u00e9clat\u00e9 sporadiquement entre Mozabites et Arabes dans la province de Gharda\u00efa depuis 2013. L’un des \u00e9pisodes les plus sanglants, survenu entre le 7 et le 10 juillet 2015, a fait environ 25 morts et plus de 70 bless\u00e9s dans les deux communaut\u00e9s confondues, la plupart victimes de tirs \u00e0 l’arme \u00e0 feu, selon les informations parues dans les m\u00e9dias.<\/p>\n

La chambre d’inculpation a confirm\u00e9 les chefs d’accusation retenus contre Kamaleddine Fekhar, notamment terrorisme, incitation \u00e0 la haine ou \u00e0 la discrimination, distribution de documents portant atteinte \u00e0 l’int\u00e9r\u00eat national et d\u00e9nigrement des institutions de l’\u00c9tat, tous relevant du code p\u00e9nal. En plus de ces inculpations, certains de ses co-pr\u00e9venus ont \u00e9galement \u00e9t\u00e9 accus\u00e9s d’avoir constitu\u00e9 une bande criminelle en vue de commettre des crimes et des assassinats. Plusieurs de ces infractions sont passibles de la peine de mort.<\/p>\n

Le rapport de la chambre, qui a \u00e9tabli les chefs d’inculpation, pose probl\u00e8me pour trois raisons: premi\u00e8rement, le rapport ne comporte pas d’\u00e9l\u00e9ments de preuve \u00e0 charge contre les pr\u00e9venus pour les infractions constitutives d’une violence commise dans des buts criminels, telles que les accusations sp\u00e9cifiques de \u00ab terrorisme <\/em>\u00bb, de meurtre et d’incendie volontaire; deuxi\u00e8mement, il inclut des infractions qui devraient \u00eatre abolies car elles criminalisent l’exercice du droit \u00e0 la libert\u00e9 d’expression pacifique qui est prot\u00e9g\u00e9 par les conventions internationales relatives aux droits humains, telles que \u00ab d\u00e9nigrement des institutions de l’\u00c9tat <\/em>\u00bb et \u00ab distribution de documents portant atteinte \u00e0 l’int\u00e9r\u00eat national <\/em>\u00bb; et troisi\u00e8mement, il inclut des infractions qui sont recevables, telles qu’incitation \u00e0 la haine, \u00e0 la discrimination ou \u00e0 la violence, mais qui doivent \u00eatre prouv\u00e9es selon des crit\u00e8res \u00e9troits et pr\u00e9cis, en conformit\u00e9 avec l’obligation incombant \u00e0 l’Alg\u00e9rie de respecter le droit \u00e0 la libert\u00e9 d’expression.<\/p>\n

Le rapport de la chambre d’inculpation ne comporte aucun \u00e9l\u00e9ment de preuve \u00e9tablissant que Kamaleddine Fekhar ou l’un quelconque de ses co-accus\u00e9s auraient planifi\u00e9 ou perp\u00e9tr\u00e9 le moindre acte de violence. Au contraire, il justifie les chefs d’inculpation sur la base d’enregistrements de leurs discours, sans fournir la preuve qu’ils contenaient des incitations \u00e0 la violence; sur le fait qu’ils ont tenu des r\u00e9unions publiques; et sur leur appartenance \u00e0 des mouvements amazigh. La chambre a \u00e9galement consid\u00e9r\u00e9 le fait qu’un individu non identifi\u00e9 qui se trouvait \u00e0 proximit\u00e9 de la maison de Fekhar avait pris pour cible les agents de la police judiciaire en pointant une arme \u00e0 feu sur eux et en lan\u00e7ant des engins explosifs artisanaux lors de l’op\u00e9ration d’arrestation, comme preuve que les pr\u00e9venus faisaient partie d’une bande criminelle. L’individu en question n’avait bless\u00e9 aucun policier, a \u00e9chapp\u00e9 \u00e0 l’arrestation et ne figure donc pas parmi les accus\u00e9s.<\/p>\n

Le rapport de la chambre d’inculpation cite une vid\u00e9o d’une rencontre entre Kamaleddine Fekhar et plusieurs de ses co-accus\u00e9s, datant du 5 octobre 2013. Selon le rapport, dans cette vid\u00e9o, Fekhar d\u00e9clare qu’un \u00ab divorce <\/em>\u00bb entre les Mozabites et les Arabes est in\u00e9vitable. Il fustige la police pour n’avoir pas poursuivi les personnes responsables de violences ayant vis\u00e9 la communaut\u00e9 mozabite, qualifie les Arabes d’\u00ab envahisseurs <\/em>\u00bb et d’\u00ab hypocrites <\/em>\u00bb, et d\u00e9clare que les \u00ab autorit\u00e9s sont dictatoriales, corrompues, criminelles, r\u00e9pressives <\/em>\u00bb et partiales en faveur des populations arabes.<\/p>\n

Le rapport cite une autre vid\u00e9o dans laquelle Kamaleddine Fekhar aurait d\u00e9clar\u00e9: \u00ab Nous sommes sur notre terre et la terre de nos anc\u00eatres, les Arabes ne sont pas des invit\u00e9s mais des envahisseurs; nous devons les chasser de nos terres et de toute l’Afrique du Nord, Daesh [l’\u00c9tat islamique] est la source de la corruption et des crimes.<\/em> \u00bb<\/p>\n

En ce qui concerne les autres accus\u00e9s, la chambre d’inculpation cite des rapports de police qui les identifient comme \u00e9tant parmi les participants \u00e0 la r\u00e9union film\u00e9e dans cette vid\u00e9o d’octobre 2013. La chambre cite \u00e9galement des d\u00e9clarations faites par les accus\u00e9s \u00e0 la police, dans lesquelles ils reconnaissent \u00eatre des activistes pro-autonomie, avoir \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sents dans la maison de Fekhar lors de l’op\u00e9ration d’arrestation du 9 juillet 2015 et avoir particip\u00e9 \u00e0 des d\u00e9fil\u00e9s ou \u00e0 des manifestations pour les droits des Mozabites.<\/p>\n

Dans sa pr\u00e9sentation d’\u00e9l\u00e9ments de preuve de leur appartenance \u00e0 une bande criminelle et de leur tentative de d\u00e9stabiliser la s\u00e9curit\u00e9 de l’\u00c9tat, le tribunal fournit une liste d’organisations pro-autonomie dans lesquelles Fekhar et d’autres accus\u00e9s \u00e9taient actifs.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Kamaleddine Fekhar et d’autres d\u00e9fenseurs des droits des Amazighs sont en d\u00e9tention pr\u00e9ventive depuis juillet 2015 (Beyrouth, le 29 mai 2017) \u2013 Les autorit\u00e9s alg\u00e9riennes devraient abandonner tous les chefs d’inculpation retenus \u00e0 l’encontre d’un activiste de renom et de ses 40 co-accus\u00e9s, qui sont fond\u00e9s sur leur militantisme pacifique en faveur des droits de …<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":1218,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_post_was_ever_published":false,"_jetpack_newsletter_access":"","_jetpack_dont_email_post_to_subs":false,"_jetpack_newsletter_tier_id":0,"_jetpack_memberships_contains_paywalled_content":false,"_jetpack_memberships_contains_paid_content":false,"footnotes":"","jetpack_publicize_message":"","jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":true,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","default_image_id":0,"font":"","enabled":false},"version":2}},"categories":[8],"tags":[],"class_list":["post-1217","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","","category-algerie"],"jetpack_publicize_connections":[],"jetpack_featured_media_url":"https:\/\/i0.wp.com\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-content\/uploads\/2017\/05\/2017-05-30-22-51-20-.jpg?fit=300%2C168&ssl=1","jetpack_shortlink":"https:\/\/wp.me\/p9uxE2-jD","jetpack_sharing_enabled":true,"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1217","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1217"}],"version-history":[{"count":1,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1217\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":1219,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1217\/revisions\/1219"}],"wp:featuredmedia":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media\/1218"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1217"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1217"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/amadalamazigh.press.ma\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1217"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}